L'empêchement du dirigeant






Anticipation des risques liés aux accidents de la vie pouvant affecter les dirigeants d'entreprises.









En cas d'empêchement d'un dirigeant d'entreprise résultant d'un "accident de la vie" (maladie, incapacité, accident ou décès), l'activité de l'entreprise peut rapidement se trouver menacée, au risque d'aboutir à une paralysie des opérations quotidiennes et, plus généralement, de la gestion de l'entreprise.


Cette situation peut survenir notamment dans les PME ou les TPE, dont l'activité repose en grande partie sur le dirigeant, qui est parfois aussi le fondateur de l'entreprise. Lorsque le dirigeant cumule son mandat social avec la qualité d'associé, les décisions collectives peuvent également subir le contrecoup de cette situation.


D'où l'intérêt pour le dirigeant qui est aussi associé de chercher à protéger de sa propre vulnérabilité, d'une part, la société elle-même, et, d'autre part, la gestion de son propre patrimoine incluant les titres qu'il détient dans la société.


Les mesures d'anticipation de la vulnérabilité du dirigeant sont essentiellement d'ordre contractuel. En l'absence d'anticipation, les mesures curatives qui pourront être envisagées auront une nature plus judiciaire.


Quelles sont les mesures préventives que le dirigeant peut mettre en place pour protéger son entreprise dans ce type de situation ? Et que faire si rien n'a été prévu?


Voici un podcast à lire à ce sujet qui vous apportera des solutions : L'empêchement du dirigeant

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